Documents - Administration Générale

Documents relatifs au renouvellement des instances d'ENERGIE Eure-et-Loir

• Courriers d'informations
  • Pour "Chartres Métropole"
  • Pour "Entre Beauce et Perche"
  • Pour les autres EPCI
  • Pour les communes
• Notes de cadrage
  • Pour "Chartres Métropole" et "Entre Beauce et Perche"
  • Pour les autres EPCI
  • Pour les communes
• Fiche de recensement des délégués
  • Pour la communauté de communes du Bonnevalais
  • Pour "Chartres Métropole"
  • Pour la communauté de communes "Coeur de Beauce"
  • Pour la communauté de communes "Entre Beauce et Perche"
  • Pour la communauté de communes "Forêts du Perche"
  • Pour la communauté de communes du Grand Châteaudun
  • Pour la communauté de communes du Perche
  • Pour la communauté de communes des Portes Euréliennes d'Ile de France
  • Pour la communauté de communes "Terres de Perche"
  • Pour les communes
• Présentation d'ENERGIE Eure-et-Loir

Documents relatifs aux instances syndicales

• Modèle de pouvoir (Bureau Syndical)
• Modèle de pouvoir (Comité Synidcal)
• Liste des délégués

Documents relatifs aux statuts

• Statuts d'ENERGIE Eure-et-Loir
• Statuts de la SEM EneRCENTRE-VAL DE LOIRE

Documents relatifs à la redevance de concession R2

• Notice explicative
• Formulaire de déclaration d'investissements en éclairage public